CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2009 (Copies et reproductions interdites.)

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Commande
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Nos marchandises ne sont ni échangées ni reprises sauf erreur de notre part constatée à la réception des marchandises.
Délais d'expédition. Les commandes sont enregistrées dès la réception des réglements. L'expédition aura lieu dans un délais moyen de 3 à 5 jours (pour les articles en stock) et dans un délai moyen de 15 à 20 jours pour les articles nécessitant une conception ou création (article personnel). Expédition par LA POSTE en recommandé. ( Colissimo) Pas d'expédition en contre remboursement.. Pendant la période des congés les délais sont augmentés d'autant de jours que dure la période des congés.

Les EDITIONS du CHARIOT ne sont aucunement responsables des pertes et des dommanges matériels ou autres , de quelque nature qu'ils soient, que le client (ou tiers) pourrait subir à la suite par exemple du transport, de la livraison, de dépôt, de l'utilisation, du fonctionnement ou du placement des produits livrés tels que locaux, matériels, logiciels, dommages corporels, perte d'exploitation etc...

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Toutes reproductions, même partielles de nos sites et produits contenus dans notre site, seront sanctionnées et donneront lieu à des poursuites judiciaires prévues par le Code Civil et Pénal..
PRIX. Notre tarif est établi en prix H.T. (art.293B du CGI) pour la France Métropole et les pays de l'Union Européenne et autres destination.
Le montant des frais d'expédition dépendent du poids/valeur des marchandises et sont à la charge du client.
Nota : les frais pour l'expédition comprennent aussi les emballages et le conditionnement.

Pour les destinations autres que celles citées ci-dessus, une facture pro-forma (devis) sera établie.

REGLEMENT. Les réglements acceptés sont :
- Les chèques sur place française en €uro,
- Les mandats postaux, mandat cash,
- Les virements par Western Union, (prendre contact pour précisions de coordonnées)
- par C.B. dans notre boutique ou par une demande de paiement par Paypal.

Rappel de notre N° de fax : 02 37 25 89 00

Clause de réserve de propriété :

Selon la Loi n° 80.335 du 12.05.1980, Le vendeur se réserve expressement la propriété des marchandises livrées et désignées dans ses factures jusqu'au paiement intégral de leur prix

RESPONSABILITE.
La présentation de nos sites et différents produits n'est pas contractuelle car certains produits ou articles peuvent apparaître, selon la présentation, en réduction ou en agrandissement par rapport au format réel. De même certains étuis et (ou) emballages peuvent être différents selon l'approvisionnement fourni par le fabricant
Pour tout litige, seul le Tribunal de Chartres sera compétent.

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